top of page

LES MENTIONS LÉGALES

Au cours des dernières décennies, le Maroc a connu un développement économique et démographique très important dans un contexte de changement climatique qui affecte tous les secteurs. Le Maroc s’est donc engagé dans une démarche volontaire et sérieuse de lutte contre le réchauffement climatique.

​

À ce site s'applique un contrat d'utilisation, lequel est passé entre 4C Maroc et le visiteur du site web. L'utilisateur/ visiteur déclare accepter les clauses ci-après lors de l'accès au site et de l'utilisation de ce dernier, des documents et de toute autre information qu'il contient. Si l'utilisateur n'approuve pas ce contrat, il est tenu de quitter immédiatement ce site web.

 

Editeur

Ce site est édité par Le Centre de Compétences Changement Climatique (4C Maroc), dont le siège est situé Avenue Al                Araa,Secteur 16 Villa A4, Hay Riad à Rabat.

 

Hébergeur

Ce site est hébergé sur la plateforme WIX.0

 

Loi applicable

Le contenu de ce site est régi par la loi marocaine.

​

Contenu du site

Le Centre de Compétences Changement Climatique (4C Maroc) ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'actualisation ou            l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, Le Centre de Compétences Changement Climatique (4C Maroc) décline toute responsabilité pour les                      éventuelles imprécisions, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

 

Propriété intellectuelle

Toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant sans le            consentement préalable et écrit du Centre de Compétences Changement Climatique (4C Maroc) est illicite et susceptible de          constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.

 

Marques

Les marques citées dans les pages de ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.

​

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres sites présents sur le réseau                Internet, ne sauraient engager la responsabilité du Centre de Compétences Changement Climatique (4C Maroc) en ce qui                concerne leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (Notamment gestion des                    données personnelles, etc)

​

Exonération de la responsabilité technique

Le Centre de Compétences Changement Climatique (4C Maroc) s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site                        Internet  soit accessible à tout moment.

Néanmoins, le Centre de Compétences Changement Climatique (4C Maroc) décline toute responsabilité en cas de difficulté            d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion, quelles qu'en soient les causes.

Notamment, le Centre de Compétences Changement Climatique (4C Maroc) se réserve le droit de procéder à toute                            modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment        interrompu.

De plus, le Centre de Compétences Changement Climatique (4C Maroc) ne saurait être tenu responsable des éventuels                    dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou                  virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site.

​

Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.

 

© 2020 – Centre de Compétences Changement Climatique (4C Maroc) - Tous droits réservés

bottom of page